Environnement - Agriculture - Eaux & Forêts

Environnement - Agriculture - Eaux & Forêts

Fabienne Foulon (Eco-conseillère) - Tél. : 061/26 26 77

 Sonja Mathieu - Tél. : 061/26 26 78

Jean Klein - Tél. : 061/26 26 74

Nathalie Van Daele- Tél. : 061/26 26 79

Anne Lambert- Tél. : 061/26 26 71

Olivier Gerardy- Tél. : 061/26 26 70

André Léonard- Tél. : 061/26 26 75

Jacqueline Lejeune | Eliane Winand - Tél. : 061/26 26 52

E-mail: ctac-environnement@bastogne.be

I) Déchets

Les kiosques à tri et les sites de bulles à verres

Nous disposons actuellement de 11 kiosques à tri sur le territoire de notre commune, à savoir dans les villages de Bras, Arloncourt, Bourcy, Lutrebois, Marvie, Wardin, Mageret et à Senonchamps ainsi qu’au Chemin des Maies, au Domaine de Renval, et à la rue Sur les Bords d’Eau.

Pour rappel, peuvent être déposés : les bouteilles et flacons en plastique (sans bouchons), les emballages métalliques (canettes, boîtes de conserve, capsules métalliques) et les tétrabriks.

Ces kiosques à tri sont vidangés tous les jours sauf le dimanche par les ouvriers du Service Environnement. Ils sont mis à votre disposition par la Commune pour vous aider à recycler vos déchets. Malheureusement, trop souvent, ils sont considérés par certaines personnes comme des poubelles ! Nous comptons sur vous tous pour agir en tant que citoyens responsables !

Ces infrastructures de proximité pour le tri sélectif connaissent un succès certain. Nous n’en voulons pour preuve que les chiffres de collectes (01/01/2011 au 31/10/2011)

• Collecte du verre (bulles) : 193 740 kg
• Collecte des plastiques : 53 581 kg
• Collecte des canettes et boîtes de conserve : 34 327 kg
• Collecte des tétrapacks : 15 741 kg

Propreté en ville et dans les villages

Il s’agit ici plus particulièrement des tâches remplies par notre équipe technique. Il n’est certainement pas inutile de rappeler que :

+ Chacun des 12 espaces propreté situés sur le territoire de notre commune est nettoyé chaque jour.

+ De même, une collecte sélective de déchets est organisée dans les différentes collectivités (écoles, …) chaque semaine (ce qui représente 2hommes/2jours/semaine), soit au 31/10/2011 :

• Collecte des plastiques : 4 577 kg
• Collecte des canettes et boîtes de conserve : 3 120 kg
• Collecte des tétrapacks : 3 005 kg

+ Afin de répondre à l’attente des personnes à mobilité réduite (en raison d’un handicap, de leur âge ou de l’absence de véhicules) une collecte sélective des déchets PMC (bouteilles en plastiques, canettes, boîtes de conserve et tétrabriks) est organisée par nos soins à leur domicile chaque semaine en plus de la collecte des tontes de pelouses. Voici les chiffres arrêtés au 31/10/2011 : 2 900 kg de tontes de pelouses et 1 845 kg de PMC enlevés chez les particuliers qui ont fait appel à ce service de proximité

+ notre service assure le nettoyage de tous les filets d’eau de notre commune à raison de 2 fois par an.

+ il a la responsabilité du nettoyage des bords de route (environ 5 tonnes de déchets ramassés depuis le 01/01/2011)

+ L’équipe technique intervient ponctuellement à la demande des autorités communales ou en raison de besoins spécifiques de la population

+ Organisation et distribution kit de tri pour les camps de vacances scouts (42 en 2011)

+ Nettoyage et entretien des abri-bus et des bancs publics

+ Vidange tous les 15 jours des 38 poubelles implantées dans les villages. Au 31/10/2011, 1 500 kg avaient été récoltés.

Collecte des déchets dangereux

Depuis 2007, les déchets dangereux des services communaux ainsi que des écoles de la commune sont collectés chaque année.

Ont ainsi été collectés :

• 20 kg de filtres à moteurs
• 190 kg de matériels informatique
• 21 kg de tubes néons et lampes usagés
• 330 litres d’huiles usagées
• 120 litres de graisse de friture
• 250 kg d’amiante

II) R.G.P.E. (Permis d’environnement)

Les permis d’environnement recouvrent plusieurs catégories d’installations et d’activités.

Les Permis de classe 3 (39 dossiers au 01/10/2011) appelés aussi « Déclaration » concernent principalement les unités d’épuration individuelles des eaux usées, les citernes à gaz, les citernes à mazout.

Toute nouvelle construction située en zone d’épuration autonome doit être équipée d’une unité d’épuration dès la construction. Toute habitation existante doit être équipée lors des travaux de rénovation ou de transformation.

Le Collège communal enregistre la déclaration qui vaut permis d’environnement pendant 10 ans.

Les permis d’environnement de classe 2 et de classe 1 (7 et 15 dossiers au 01/10/2011) sont nécessaires pour les activités qui ont un impact plus ou moins important sur l’environnement. Si en plus il y a des travaux soumis à permis d’urbanisme, alors on délivre un « permis unique ».
Le plus souvent, les permis octroyés à Bastogne concernent les exploitations agricoles, les opérations de forage de puits pour captage d’eau, ou encore pour placer des sondes géothermiques.
Ces permis sont accordés soit par le collège communal soit par les fonctionnaires technique et délégué du Service public de Wallonie. La procédure dure 3 à 4 mois et inclut une enquête publique.

Prime à l’épuration

L’installation d’une unité d’épuration individuelle donne droit à une prime communale et pour les habitations existants avant 1999 à une prime régionale. De plus, la facture d’eau est diminuée du montant de la taxe à l’épuration.
Pour obtenir ces avantages, l’épuration doit être « déclarée » à la commune, puis « contrôlée » par l’AIVE.

III) Protection et conservation du patrimoine naturel
 

a) Primes Zones Humides

Conscients en ce début de 21ème siècle qu’il convient de prendre toute une série d’initiatives visant à assurer la conservation et la sauvegarde de la biodiversité de la faune de la flore, ainsi que de protéger et/ou d’améliorer la qualité de l’eau, des sources et des fanges du plateau de Bastogne, le Collège des Bourgmestre et Echevins octroie depuis 2003 une prime communale pour la protection des zones humides.

La prime est fixée à 25 € l’are par an, avec un maximum de 125 € par an et par propriétaire de parcelles situées sur le territoire de notre commune. Elle est octroyée pour une durée de 5 ans, pour autant que les conditions d’octroi soient respectées durant ce laps de temps. La parcelle fait l’objet d’un contrôle de la part des agents communaux chaque année.

A titre d’information, et dans un souci d’encourager les initiatives communales en cette matière, la Région wallonne nous octroie un subside exceptionnel de 2 500 € depuis 2005.

En 2011, 47 propriétaires bénéficient de cette prime pour une superficie protégée totale de près de 14 ha.

b) Plan Communal de Développement de la Nature de Bastogne

L’amélioration du cadre de vie des habitants ne peut, et ne doit d’ailleurs pas, être le fait exclusif des services communaux. Il doit être également fait par et en collaboration avec la population. C’est dans ce cadre que depuis 1998, Bastogne a mis en place un Plan Communal de Développement de la Nature dans lequel les bénévoles prennent toute une série d’initiatives visant à préserver la nature.

Ce Plan a notamment ainsi permis cette année :

- la lutte contre les plantes invasives : poursuite du relevé des sites, la fourniture de matériel pour lutter contre la Berce du Caucase ;

- l’organisation de deux expositions (« Les batraciens » et « De la fleur au miel » à l’attention du grand public et des écoles) visitées au total par près de 2 000 élèves et environ 400 adultes ;

- l’organisation d’une journée découverte nature en juillet. Une trentaine de personnes ont eu l’occasion de découvrir différents endroits naturels ;

- la poursuite de plantations d’arbres fruitiers dans le verger conservatoire de Wicourt ;

- l’organisation, pour la 3ème année consécutive, de l’opération « Un bébé, un arbre » : distribution d’un arbre fruitier aux parents des enfants nés dans l’année ;

- la distribution de kits d’élevage de papillons aux écoles primaires dans le cadre de la Semaine Sans Pesticides ;

- l’aménagement de bandes fleuries aux entrées de 24 villages ;

- plantation de pommiers sauvages en collaboration avec les propriétaires de zones de chasse ;

- aménagement d’un rucher didactique à l’arrière du Centre Technique et Administratif Communal au zoning industriel ;

- initiation aux techniques de greffage en collaboration avec l’ASBL AGEPA de Michamps.

c) Semaine de l’Arbre 2011

Les dossiers introduits auprès de la Région wallonne vont permettre cette année :

- de poursuivre l’aménagement de pelouses fleuries (Centre Technique et Administratif Communal et verger communal de Wicourt) et de bandes fleuries (entrées des villages);

- de planter des haies mellifères à Bourcy et Hemroulle notamment

d) Opération « Communes et rivières propres »

Participation à l’édition 2011 de 14 écoles (910 élèves), 3 comités de villages (70 participants) et de la Société de pêche de Wardin (20 participants).

e) Plan MAYA

La commune de Bastogne a signé le 11/03/2011 la Charte MAYA proposée par la Région wallonne dans le cadre d’actions concrètes pour la protection et la sauvegarde des abeilles. Elle s’engage ainsi chaque année à aménager des prairies fleuries, à sensibiliser à la protection des abeilles. Sont également prévus dans les 3 années un inventaire des sites communaux où les apiculteurs pourraient déposer des ruches, un plan de réduction des pesticides et un plan de gestion différenciée des espaces verts.

f) Gestion différenciée des espaces verts
 

Afin d'améliorer la biodiversité, de réduire de manière substantielle l'usage de pesticides, traitements chimiques divers et de faire oeuvre pédagogique, le Collège communal, sur proposition du Parc Naturel de la Haute-Sûre – Forêt d’Anlier, a pris la décision de s'engager dans une gestion soucieuse du développement durable de ces espaces verts.

Dans ce cadre, et dans la mesure du possible, la tonte systématique sera remplacée par des prés de fauche ou des prairies fleuries, dont l'entretien est beaucoup moins contraignant et entraîne des économies substantielles en carburant et heures de travail ;
Il est également prévu, dans le même ordre d’idée, de planter des haies composées d'espèces indigènes en mélange afin de servir d’abri aux mammifères et oiseaux ;
Enfin, des méthodes de désherbage thermique ou mécanique seront appliquées en remplacement de l'utilisation de pesticides.

Un inventaire des différents espaces verts et de leur gestion adaptée progressive a été réalisé par une stagiaire du Parc Naturel de la Haute-Sûre – Forêt d’Anlier et fera l’objet d’une information détaillée auprès du grand public.

IV) Agriculture

• Recensement agricole du mois de mai : en 2011, 180 exploitations.

• Aménagement et entretien des voiries agricoles, suivi administratif.

• Participation à la réalisation d’une charte paysagère en collaboration avec le Parc Naturel Haute Sûre Forêt d’Anlier.

• Organisation de la taille de haie en collaboration avec l’ASBL Atelier Environnement de Durbuy.

• Ramassage des bâches et plastiques agricoles deux fois par an, en collaboration avec Idelux.. Mise sur pieds d’une collecte de déchets de type B2 (déchets vétérinaires).

• L’ASBL Bastogne Force Verte : Secrétariat (organisation des réunions, rédaction des statuts, PV,…) Les actions réalisées chaque année :

- organisation du concours d’embellissement des fermes ;
- participation à la « Ferme s’éveille au chant du coq » ;
- préparation des activités mensuelles pour la section féminine en collaboration avec Jocelyne Kaiser ;
- prime de 125 euros sur présentation de la facture de compostage de fumier et analyse de terres en collaboration avec le centre de Michamps.

• Travail au quotidien avec l’AFSCA :

- information et intervention en matière de crises épidémiques ;
- délivrance de certificats d’abatages et de numéro d’identification pour les particuliers ;
- organisation dans les meilleures conditions de la Fête du sacrifice pour les communautés musulmanes.

• Divers :
- aides administratives pour certains agriculteurs ;
- été solidaire je suis partenaire ; etc.

V) Cellule Agents constatateurs

Depuis février 2010 la Commune de Bastogne dispose d’une cellule agents constatateurs de 4 personnes. Elle a été amenée à intervenir cette année à 107 reprises pour divers dossiers dont notamment :

- pollutions et dégradations des cours d’eau ;

- déchets : incinération, dépôts sauvages (+/- 5000kg ramassés pour une centaine de dépôts sauvages) ;

- troubles de voisinage : bruit, poussières, rejet d’eau, écoulement de purin, etc. ;

- nature et ruralité : dégâts de débardage, pose de barrières de dégel, recensement du petit patrimoine en vue d’une restauration, recensement paratonnerre radioactif, rédaction d’arrêté de police administrative pour abattage en urgence d’arbres dangereux.

Signalons que certaines interventions ont dû faire l’objet de visites supplémentaires sur le terrain et ne sont pas comptabilisées ici. Dans certains cas plus importants, elle peut être amenée à requérir l’intervention de la Police de l’Environnement de la Région wallonne comme ce fut notamment le cas pour le problème d’odeurs de gaz au Chemin de Musy et rue de la Petite Bovire au début de cette année.

L’objectif recherché par cette cellule est avant tout de mettre l’accent sur la prévention et le dialogue avant d’aborder le caractère répressif.

Dans le cadre des amendes administratives, la cellule a dressé au cours de l’année 2011 22 PV administratifs qui ont abouti dans 30 % des cas à une amende administrative établie par l’agent sanctionnateur provincial, 60 % à une médiation et 10 % à un classement sans suite

Ces amendes sont des infractions dépénalisées. Elles concernent, notamment, les infractions suivantes :

• dépôts sauvages ou dépôts illicites de déchets verts (tontes de pelouses, …) ;
• déjections canines ;
• affichage sauvage ;
• non-respect des règles concernant la collecte des déchets ménagers ;
• application du règlement relatif aux chiens de catégorie 1 (chiens dangereux).

VI) Eaux et Forêts

Travaux forestiers

Empierrement chemin forestier entre Marvie et Lutrebois 3896€ (adjudicataire B.NIELEN)
Aménagement chemin forestier Marenwez coût 4497.30€

Marenwez Liquidation des subventions phase I : 8783.91€
Marenwez Liquidation des subventions phase I I : 13677.58€

Vente de bois

CANTONNEMENT DE LA ROCHE –EN-ARDENNE
ENCHERE ET SOUMISSION TOTAL :21831 €

Travaux non subsidiés

CANTONNEMENT DE NASSOGNE

Freyr : travaux de dégagement , plantation entretien voiries1550€

CANTONNEMENT DE LA ROCHE-EN –ARDENNE

Travaux de dégagement 4452€
Elagage Villeroux 7367€

Curages de ruisseaux

- Curage du ruisseau de 3ème catégorie à Hemroulle (environ 200 m)
- Curage du ruisseau de 3ème catégorie à Wicourt (environ 200 m)
- Curage du ruisseau 3ème catégorie de Marvie (environ 150 m)

VII) DIVERS

Chenil communal

Entre le 01 janvier et le 15 novembre 2011, 38 chiens ont été recueillis dont la moitié proviennent des autres Communes de la Zone de Police. Il est à noter que 12 de ces chiens ont été récupérés par leurs propriétaires. Toute personne qui a perdu son chien peut toujours s’adresser au service environnement (061/262 674) pour savoir s’il n’a pas été recueilli dans le chenil communal.

Affichage en ville et dans les villages

Tous les avis communaux sont affichés à raison de 2 fois par semaine (enquêtes, avis officiels, etc.).

Terrasses 

40 terrasses :
- recensement sur le terrain ;
- distribution et réception des conventions entre le commerçant et la Ville ;
- vérification des documents ;
- mesurage ;
- respect du règlement communal ;
- perception des taxes impayées.

Enseignes publicitaires

450 enseignes :
- recensement sur le terrain ;
- prise de photos et mesurage.

Gestion de la fourrière communale (véhicules abandonnés)

6 véhicules ont été évacués de la voie publique en 2011 et placés durant une période de six mois en fourrière. Ce délai est mis à profit pour tenter d’identifier le propriétaire. Dans le cas où le véhicule est dans un état de délabrement complet, hors d’état de circuler et qu’il n’a plus aucune valeur vénale, il est considéré comme abandonné par son propriétaire. La commune devient propriétaire de celui-ci et peut en disposer comme elle l’entend, en pratique ces véhicules sont vendus à la casse.

Aires de débardage (30)

- Recensement sur le terrain ;
- remise en état.

Arrêtés de police administrative

Délivrance d’arrêtés de police administrative en urgence autorisant l’abattage d’arbres reconnus dangereux en raison des conditions climatiques ou de leur âge.

Peines alternatives

Suivi du dossier de 8 personnes participant au programme de mesures judiciaires alternatives.

Marchés au camelots

Ce marché bimensuel compte actuellement 89 camelots abonnés (se présente en principe à chaque marché) et environ 30 volants (viennent occasionnellement).

Cimetières

Notre commune compte 18 cimetières. Environ 120 inhumations par an.

Réalisations 2011
- Cimetière de Bastogne : aménagement de la « parcelle des étoiles ».
- Cimetière de Longvilly : remise en état du sol des concessions reprises ainsi que des allées.
- Cimetière de Longvilly et de Roy-Recogne : placement d’une nouvelle barrière à l’entrée.
- Cimetière de Bourcy : enlèvement du mur séparant le nouveau cimetière de l’ancien.
- Cimetière de Rachamps : réalisation du plan du vieux cimetière.

Parc Naturel de la Haute-Sûre – Forêt d’Anlier

Le rôle du parc naturel est essentiellement de protéger le patrimoine (naturel, culturel, bâti) tout en assurant le bien-être de la population et le développement économique de la région.

Notre Commune a pu bénéficier de la collaboration du personnel du parc notamment dans le cadre des actions suivantes :
- la sensibilisation des écoles, tous réseaux confondus, à la protection des milieux aquatiques entre mai et octobre. Devant le succès grandissant de cette opération et suite à la demande des écoles, celle-ci se renouvellera en 2011 ;

- supervision du Contrat de Rivière Haute-Sûre ;

- distribution de plants d’arbres aux agriculteurs ;

- participation à l’animation pour l’exposition du PCDN sur les batraciens (mai) ;

- inventaire des espaces verts de la commune ;

- coordination de la lutte contre les plantes invasives (Berce du Caucase, Renouée du Japon, Balsamine de l’Himalaya, etc.)

Contrat de rivière Ourthe

Collaboration avec le Contrat de rivière Ourthe ainsi qu’avec les Facultés Universitaires de Gembloux dans le cadre d’une expérience de lutte contre les plantes invasives (Renouée du Japon) près du domaine militaire de Sans-souci. Un autre site de notre commune (près de Vaux-Noville) est pris en charge par le Service Technique Provincial.

Contrat de rivière Haute-Sûre

Comme les années précédentes, le Contrat de rivière Haute-Sûre a axé son travail sur les 6 thèmes de sa Charte. :

- organisation d’activités de sensibilisation (animations scolaires, rallye-découverte, activités diverses dans le cadre des Journées de l’Eau, etc.) ;

- levée d’embâcles sur la Wiltz au Moulin des Crompîres en collaboration avec la Société de Pêche de Wardin ;

- sensibilisation au respect des zones humides à l’attention des écoles primaires de notre commune ;

- suivi de la mare pédagogique du CTAC de Bastogne et création d’une mare à l’Athénée Royal (avenue de la gare).